La charte
du forum CyberTransat
1. Le forum Cybertransat.com est
ouvert à tous, les membres inscrit étant prioritaires.
2. Le forum Cybertransat.com est
un espace de discussions sur les voyages transatlantiques en voiliers.
Les échanges d'informations techniques, de renseignements sur
la navigation ou sur les formations maritimes sont tolérées.
Les propositions ou demandes d'embarquements sont autorisées
uniquement pour les membres.
vous devez utiliser les formulaires d'inscriptions (équipiers
ou skippers) pour vous inscrire.
3. Étant donné leur
large audience, le forum se doit de respecter un niveau minimal de décence
et de respect d'autrui.
Sont ainsi exclus toute attaque personnelle, tout langage ordurier ou
portant atteinte à l'honneur et à la dignité de
chacun.
Les annonces PRO ne sont autorisées que pour les membres inscrits.
Sont également exclus les débats politiques ou religieux,
et d'une façon plus générale tout sujet ne se rattachant
pas directement à la mer et aux bateaux.
4. Cet espace est dit "semi
- modéré", soumis au contrôle d'un ou plusieurs
modérateurs, qui veillent au respect des règles édictées
plus haut.
Ils peuvent ainsi supprimer tout message ou sujet qu'il juge contrevenant
à l'esprit du forum.
Cette intervention est soumise à leur appréciation discrétionnaire.
5. Les forums est soumis aux règles
du droit français, et notamment aux articles 226-1 à 226-9;
226-10 à 226-12; R.621-1 et 621-2; R.624-2; R624-3 à R624-6
du Nouveau Code Pénal, réprimant les atteintes à
la vie privée,
la diffamation et l'injure non publique;
la diffusion de messages contraires à la décence ; l'incitation
à la haine raciale ou à toute forme de discrimination
ainsi que les articles 23 à 25 et 29 à 34 de la Loi du
29 juillet 1881 sur la Presse (Diffamation et Injures publiques).
Les coordonnées de l'auteur d'un message à caractère
délictueux pourront être transmises au Parquet,
à la requête de toute personne s'estimant victime d'un
agissement contraire à la loi ou aux règlements, à
la requête de toute autorité judiciaire ou administrative,
ou encore de notre propre initiative, pour suites judiciaires appropriées.
6. En participant comme rédacteur
dans le forum, vous acceptez sans réserve ces observations sans
aucune autre formalité.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification
et de suppression des données qui vous concernent (article 34
de la Loi Informatique et Liberté).
Pour l'exercer, adressez un mail à site@cybertransat.com
Vous aurez un lien à la fin de chaque newsletter pour vous désabonner.
Cordialement,
-
Association CYBERTRANSAT
Alizés 3042 - Cul de sac
Saint Martin - 97150 - FWI
Tél/fax : 0590 29 42 92